Créée par le préfet coordonnateur de bassin, la CLE est chargée d’élaborer de manière collective, de réviser et de suivre l’application du SAGE. Véritable noyau décisionnel du SAGE, elle organise la démarche sous tous ses aspects : déroulement des étapes, validation des documents, arbitrage des conflits, mais aussi suivi de la mise en œuvre. Une fois le SAGE adopté, elle veille à la bonne application des préconisations et des prescriptions inscrites dans le SAGE, ainsi qu’à la mise en place des actions.
Consultez le règlement intérieur de la CLE su SAGE de l’Yerres
2023 :
5 juillet :
- Compte rendu : consulter le CR du 05/07/2023
- Présentation : consulter la présentation du 05/07/2023
- Tableau récapitulatif des échanges et des décisions : consulter le récapitulatif des échanges du 05/07/2023
14 avril :
- Compte rendu : consulter le CR du 14/04/2023
- Présentation : consulter la présentation du 14/04/2023
- Tableau récapitulatif des échanges et des décisions : consulter le récapitulatif des échanges du 14/04/2023
10 mars :
2022 :
23 mars :
- Compte rendu : consulter le CR du 23/03/2022
- Présentation : consulter la présentation du 23/03/2022
19 janvier :
- Compte rendu : consulter le CR du 19/01/2022
- Présentation : consulter la présentation du 19/01/2022
2021 :
7 juillet :
- Compte rendu : consulter le CR du 07/07/2021
- Présentation : consulter la présentation du 07/07/2021
10 mars :
- Compte rendu : consulter le CR du 10/03/2021
- Présentation : consulter la présentation du 10/03/2021
2020
17 février :
- Compte rendu : consulter le CR du 17/02/2020
- Présentation : consulter la présentation du 17/02/2020
16 décembre :
- Compte rendu : consulter le CR du 16/12/2020
- Présentation 1 : consulter la présentation 1 du 16/12/2020
- Présentation 2 : consulter la présentation 2 du 16/12/2020
2023 :
26 avril :
- Présentation : consulter la présentation du 26/04/2023
23 mars :
- Présentation : consulter la présentation du 23/03/2023
2022 :
25 novembre :
- Compte rendu et présentation : consulter la présentation du 25/11/2022
9 septembre :
- Compte rendu : consulter le CR du 09/09/2022
- Présentation : consulter la présentation du 09/09/2022
24 mai :
- Compte rendu : consulter le CR du 24/05/2022
- Présentation : consulter la présentation du 24/05/2022
9 mars :
- Compte rendu : consulter le CR du 09/03/2022
- Présentation 1 : consulter la présentation 1 du 09/03/2022
- Présentation 2 : consulter la présentation 2 du 09/03/2022
13 janvier :
- Compte rendu : consulter le CR du 13/01/2022
- Présentation : consulter la présentation du 13/01/2022
2023
Avis du PLU de Clos-Fontaine : consulter l’avis du PLU de Clos-Fontaine 2023
Avis du PLU de Grandpuits-Bailly-Carrois : consulter l’avis du PLU de Grandpuits-Bailly-Carrois 2023
Avis du PLU de Liverdy-en-Brie : consulter l’avis du PLU de Liverdy-en-Brie 2023
Avis du PLU de Varennes-Jarcy : consulter l’avis du PLU de Varennes-Jarcy 2023
2022
Avis sur la modification simplifiée du PLU de Crisenoy : consulter
Avis sur la révision du PLU de Jouy-le-Châtel : consulter
Avis du PLU de Limoges-Fourches : consulter
Avis du PLU de Fontenay-Trésigny : consulter
Avis SCoT de la Métropole du Grand Paris : consulter
Avis du PLU de Rampillon : consulter
Avis du PLU de Yerres : consulter
2021
Avis du PLU de Yerres : consulter
Avis du PLU de Champeaux : consulter
Avis SCoT de la Métropole du Grand Paris : consulter
Avis du PLU de Chaumes-en-Brie : consulter
Avis du PLU de Croix-en-Brie : consulter
Avis du PLU de Vanvillé : consulter
Avis du PLU de Villecresnes : consulter
2020
Avis du PLU de Grandpuits-Bailly-Carrois : consulter
Avis du PLU de Quiers : consulter
Avis SCoT de Grand Provinois : consulter
Avis du PLU de Solers : consulter
Avis du PLU de Rampillon : consulter
Avis du PLU de Clos-Fontaine : consulter
2019
Avis du PLU de Fontenay-Trésigny : consulter
Avis du PLU de Liverdy : consulter
Avis du PLU de Ozoir-la-Ferrières : consulter
Avis du PLU de Lumigny-Nesles-Ormeaux : consulter
Avis du PLU de Grisy-Suisnes : consulter
Avis du PLU de Mortcerf : consulter
Avis du PLU de Marles-en-Brie: consulter
Avis du PLU de Argentières : consulter
Avis du PLU de Coutevroult : consulter
Avis du PLU de Crèvecœur-en-Brie : consulter
Avis du PLU de Férolles -Atilly : consulter
Avis du PLU de Jouy-le-Chatel : consulter
Avis du PLU de Les Chapelle-Bourbon : consulter
Avis du PLU de Voulangis : consulter
2023 :
Avis sur le dossier de demande d’autorisation relatif à la création d’un forage pour alimenter en eau une exploitation agricole sur la commune de Pécy consulter l’avis sur le forage à Pécy 2023
Avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale unique relatif au projet pour l’extension d’une Zone d’Expension des Crues (ZEC) en forêt d’Arminvilliers, à Ozoir la Ferrière consulter l’avis sur le ZEC à Ozoir la Ferrière 2023
Avis sur le dossier d’aménagement d’une plateforme logistique FM France à Nangis, soumis au régime d’autorisation au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) consulter l’avis sur la plateforme logistique à Nangis 2023
2022 :
Avis sur le Dossier de demande d’autorisation relatif au projet de construction d’un ensemble immobilier au 1-3 avenue de Melun et au 2-4 chemin des pêcheurs sur la commune de Villeneuve Saint-George : consulter l’avis de demande d’autorisation de construction à Villeneuve-saint-George 2022
Avis sur le Dossier de demande d’autorisation relatif au projet de requalification du Domaine de La Grange le Roy à Coubert porté par la SAFER : consulter l’avis de demande de requalification du Domaine de la Grange le Roy 2022
Avis sur le Dossier de demande d’autorisation relatif au contournement de Guignes : consulter l’avis du contournement de Guignes 2022
Remarques de la CLE du SAGE de l’Yerres – DAE Projet d’augmentation de la production journalière de déconditionnement des biodéchets – commune de Villeneuve-Saint-Georges : consulter les remarques de la CLE du SAGE de l’Yerres 2022
Avis sur le Dossier de déclaration relatif à la construction de logements situés avenue Jean Jaurès – rue Suzanne, sur la commune de Crosne : consulter l’avis sur la construction de logements à Crosnes 2022
2021 :
Avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale concernant l’extension du projet de parc d’activité « Haut des Prés » à Brie-Comte-Robert : consulter l’avis sur l’expansion du parc d’activités à Brie-Comte-Robert 2021
Avis sur la création et l’exploitation des dispositifs de régulation des eaux pluviales du Val d’Europe – bassin versant du ru de la Folie : consulter l’avis sur l’exploitation des dispositifs de régulation des eaux pluviales du Val d’Europe 2021
2020 :
Avis sur le Dossier de demande d’autorisation pour le renouvellement d’autorisation de rejet du système de collecte et de traitement des eaux usées à Presles-en-Brie : consulter l’avis d’autorisation à Presles-en-Brie 2020
Avis sur le renouvellement de l’autorisation d’épandage des terres de décantation de l’usine d’eau potable de Neuilly-sur-Marne au titre de la Loi sur l’Eau : consulter l’avis d’autorisation d’épandage à Neuilly-sur-Marne 2020
Avis sur la procédure intégrée au logement de la commune de Lésigny concernant le projet de construction sur la parcelle AO 14 de 75 logements en zones humides : consulter l’avis sur le projet de construction à Lésigny en 2020