Créée par le préfet coordonnateur de bassin, la CLE est chargée d’élaborer de manière collective, de réviser et de suivre l’application du SAGE. Véritable noyau décisionnel du SAGE, elle organise la démarche sous tous ses aspects : déroulement des étapes, validation des documents, arbitrage des conflits, mais aussi suivi de la mise en œuvre. Une fois le SAGE adopté, elle veille à la bonne application des préconisations et des prescriptions inscrites dans le SAGE, ainsi qu’à la mise en place des actions.

Consultez l’arrêté du 21 janvier 2022 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de l’Yerres

Consultez le règlement intérieur de la CLE su SAGE de l’Yerres

2022 :

23 mars : 

19 janvier :

2021 :

7 juillet : 

10 mars :

2022 :

9 mars : 

13 janvier :

Avis du PLU de Limoges-Fourches : consulter

Avis du PLU de Fontenay-Trésigny : consulter

Avis SCoT de la Métropole du Grand Paris : consulter

Avis du PLU de Rampillon : consulter

Avis du PLU de Yerres : consulter

 

2022 :

Avis : consulter

Remarques : consulter

2021 :

Avis : consulter

Propositions : consulter